Conseil de Communauté du 16 octobre 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1PERSONNEL - MODIFICATION DES CONDITIONS DU VERSEMENT DU "FORFAIT MOBILITES DURABLES" - Délibération - (sans annexe)17/10/202318/10/2023
I-2PERSONNEL - MISE A JOUR DU DISPOSITIF DES ASTREINTES - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
I-3PERSONNEL - REVALORISATION DE L'INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES ELEVES - Délibération - Annexe - Annexe17/10/202317/10/2023
I-4DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE CHOLET AGGLOMERATION AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
I-7COMPTES RENDUS ANNUELS 2022 DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE CHOLET ET DE SA COMMUNE ASSOCIÉE DU PUY-SAINT-BONNET - DÉCISION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
V-2DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE VIHIERS - ENTREPRISE BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT - BILAN DE LA CONCERTATION - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA COMMUNE DE MORTAGNE-SUR-SEVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE VOIRIE DU QUARTIER DE SAINT-LAZARE A SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
VII-2CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX - ATTRIBUTION DE PRIMES DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DE CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE - Délibération - (sans annexe)17/10/202318/10/2023
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe17/10/202317/10/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1ANIMATION DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE BIBLIOPOLE - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
IV-2CONVENTIONS TRIPARTITES DE RESIDENCE ARTISTIQUE ENTRE L'ECOLE D'ARTS DU CHOLETAIS, TALM-ANGERS ET DEUX ARTISTES - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
IV-3THEATRE SAINT-LOUIS - MECENAT - Délibération - Annexe - Annexe17/10/202317/10/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1FOURNITURE DE PLANS FORESTIERS POUR LA CREATION D'UN BOISEMENT PAR LA SOCIETE JYGA - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
II-2MARCHE AUX BESTIAUX - CONCOURS D'ANIMAUX DE BOUCHERIE DE HAUTE QUALITÉ - PARTICIPATION DES PARTENAIRES - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU THOUET - CONVENTION DE PARTENARIAT (2023-2024) - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
VI-2RAPPORTS ANNUELS 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET GESTION DES DECHETS - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023
VI-3AIDE AU PAIEMENT DES REDEVANCES ASSAINISSEMENT - USAGERS EN SITUATION DE PRECARITE - CONVENTION AVEC VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONTRAT DE VILLE DE CHOLET AGGLOMERATION - DEUXIEME PROGRAMMATION 2023 - SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE - Délibération - Annexe - Annexe17/10/202317/10/2023
III-2PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTIONS D'AIDES FINANCIERES - Délibération - (sans annexe)17/10/202317/10/2023